Solution prévoyance

Solution Prévoyance est une offre de protection complète et évolutive visant à préserver votre niveau de vie et celui de vos proches en cas d’aléas de la vie : une baisse de revenus liée à un arrêt de travail, une perte d’emploi, une invalidité voire un décès. Elle peut s’ajuster à la fois en termes de garanties et de montants pour vous offrir un contrat adapté à vos besoins.

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En bref
En détail

Découvrez la Solution Prévoyance

Une protection complète et sur-mesure

A partir de garanties essentielles (décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie et maladies redoutées), vous personnalisez votre couverture de prévoyance en ajoutant des garanties complémentaires (arrêt de travail, invalidité, perte d’emploi) selon vos besoins.

Votre niveau de couverture (garantie et montant) est unique, vous êtes assuré au plus juste.

L’avenir de vos proches, sécurisé en cas de décès

Aider vos proches à faire face financièrement en contribuant à maintenir le niveau de vie de votre famille en cas d'aléa est une composante incontournable de l’offre Solution Prévoyance.

Avec la garantie décès, les bénéficiaires que vous aurez désigné, seront protégés par le versement d’un capital dont vous aurez choisi le montant.

Vos enfants pourront notamment financer leurs études, votre conjoint rester sereinement dans votre logement et vos héritiers préserver votre patrimoine.

Un soutien lors de maladies redoutées⁽¹⁾

La survenance d’une maladie grave (certains cancers, accident vasculaire cérébral, infarctus ou sclérose en plaques) bouleverse votre vie quotidienne. Grâce au versement d’un capital forfaitaire, Solution Prévoyance vous aide à faire face aux dépenses, liées à la maladie, non prises en charge par la Sécurité sociale.

Un quotidien plus serein

Au-delà du soutien financier, votre contrat Solution Prévoyance inclut de nombreuses prestations d’assistance personnalisables. Elles sont accessibles au choix, au moment où vous en avez besoin, dans la limite d’une enveloppe de 1000 € par an selon le risque garanti (arrêt de travail, invalidité, perte d’emploi, décès).

Un diagnostic complet et personnalisé

Vous réalisez avec votre conseiller BNP Paribas un diagnostic tenant compte de votre situation (âge, revenus professionnels imposables, situation familiale et professionnelle...).

Cette étude restitue les prestations sociales versées par votre régime obligatoire et votre éventuelle convention collective en cas d’arrêt de travail, d’invalidité, de perte d’emploi et de décès. Elle permet ainsi de déterminer vos besoins de couverture additionnelle afin de préserver vos revenus déclarés.

Un accompagnement bienveillant

En cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de perte d'emploi, vos cotisations vous seront automatiquement remboursées par l'assureur dès le début de votre indemnisation afin de ne pas peser sur votre budget.

(1) Sont couvertes par cette garantie, selon les limites et conditions du contrat, les maladies suivantes : cancer, Accident Vasculaire Cérébral (AVC) avec séquelles durables, infarctus du myocarde aigu et sclérose en plaques. Pour plus de détails, veuillez consulter la notice ci-dessous.

À savoir

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents d’information concernant le produit Solution Prévoyance BNP Paribas :

BESOIN D'AIDE ?

Pourquoi adhérer à Solution Prévoyance alors que je suis déjà couvert par mon employeur ?

Les prestations versées par votre employeur et votre régime obligatoire ne sont pas forcément adaptées à vos besoins et peuvent ne pas vous couvrir de manière optimale. Nous vous invitons à faire le bilan de votre protection et celle de votre famille avec votre conseiller BNP Paribas.

Suis-je imposable sur les indemnités versées par l'assureur en cas d’arrêt de travail, invalidité ou perte d’emploi ?

L’ensemble des indemnités versées au titre des garanties Arrêt de travail, Invalidité et perte d’emploi sont exonérées d’impôts sur le revenu et de prélèvements sociaux, qu’elles soient versées sous forme de capital ou d’indemnités mensuelles ou journalières.

Les capitaux décès versés à ma famille sont-ils imposables au titre des droits de succession ?

En cas de décès, le capital versé au(x) bénéficiaire(s) du contrat d’assurance n'est pas imposable au titre de l'Impôt sur le Revenu (IR). Il bénéficie d’une fiscalité avantageuse en matière de droits de succession. Ils sont en revanche assujettis à la fiscalité des articles 990 I et 757 B du Code Général des Impôts. Pour plus de détails, rendez vous dans la rubrique fiscalité.

Comment Souscrire ?

1

Prendre rendez-vous avec un conseiller

Contactez directement un conseiller en appelant le numéro indiqué, ou renseignez votre numéro de téléphone pour être rappelé immédiatement ou en différé.
2

Réaliser un diagnostic

Réalisez une simulation de vos besoins et garanties. Ajustez votre niveau d’indemnisation et réceptionnez vos documents précontractuels. Le cas échéant, un questionnaire de santé vous sera demandé.
3

Souscrivez votre contrat

Signez votre contrat en ligne depuis votre espace client dans la rubrique « suivi des demandes ».

Eligibilité à la prévoyance

L’adhérent est l’assuré. Pour adhérer au contrat Solution Prévoyance, vous devez satisfaire aux conditions suivantes :

Être une personne physique et avoir au moins 18 ans à l'adhésion ;
Satisfaire aux formalités d’adhésion et formalités médicales le cas échéant ;
Détenir un compte bancaire sur les livres de BNP Paribas ;
Remplir et signer la demande d’adhésion.

Pour devenir client, c'est simple ! Suivez les instructions ici

En complément, vous devrez remplir les conditions suivantes en fonction des garanties choisies⁽¹⁾ :

	Décès/PTIA	Maladie redoutée	Arrêt de travail	Invalidité	Perte d'emploi
Âge limite de souscription	64 ans
Âge limite de couverture	• Décès : 90 ans • PTIA et Maladie Redoutée : âge de départ à la retraite et au plus tard à 67 ans		Âge du départ à la retraite et au plus tard à 67 ans
Territorialité	Résider en France

NB : Les garanties Décès, Perte totale et Irréversible d’Autonomie et Maladie Redoutée sont des garanties essentielles du produit Solution Prévoyance.

(1) Dans les limites et conditions prévues au contrat

Garanties essentielles

Décès / Perte Totale et Irréversible d'Autonomie

Le capital assuré est défini selon les revenus avec un minimum de 10 000 €

Décès : Versement du capital assuré en cas de décès à la suite d’un accident⁽³⁾ ou d’une maladie⁽³⁾ survenu au cours du contrat.
Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) : Versement du capital assuré si vous êtes reconnu inapte par l’assureur à tout travail à la suite d’une maladie⁽³⁾ ou d’un accident⁽³⁾ et définitivement incapable de vous livrer à une activité, même de surveillance ou de direction, susceptible de vous procurer salaire, gain ou profit, et vous imposant, en outre, d’avoir recours à l’assistance d’une tierce personne pour effectuer au moins 3 des 4 actes ordinaires de la vie courante (se laver, se vêtir, se nourrir, se déplacer).

Le déclenchement des prestations Décès / PTIA mettent fin au contrat d’assurance.

Bon à savoir : Dès la souscription de la garantie Décès / PTIA, vous bénéficiez d’une couverture en cas de Maladies Redoutées et de nombreuses prestations d’assistance.

(3) Dans les limites et conditions prévues au contrat

Maladie Redoutée

Cette garantie prévoit le versement d’un capital forfaitaire de 5 000 € contribuant à faire face aux dépenses, liées à la maladie, non prises en charge par la sécurité sociale.

Versement du capital forfaitaire si une des maladies suivantes est diagnostiquée pour la première fois après la prise d’effet de l’adhésion : cancer ⁽⁴⁾, Accident Vasculaire Cérébral (AVC), infarctus du myocarde aigu ou sclérose en plaques.

Le versement du capital met fin à la garantie.

(4) Pour plus de détails, veuillez consulter l’ensemble des exclusions dans la notice Solution Prévoyance

Prestations d’assistance

Les prestations d’assistance sont accessibles dès la souscription des garanties essentielles de « Solution Prévoyance ». Elles ne sont pas liées à la souscription de garanties complémentaires.

Exemple : Un client n’ayant pas souscrit à la garantie perte d’emploi, peut béneficier des prestations liées à cette garantie dès la souscription des garanties Décès, PTIA, Maladie redoutée.

Modalités de fonctionnement des prestations d'assitance

Les prestations d’assistance se matérialise par l’octroi d’une enveloppe de service de 1 000€ TTC par année d’assurance et par garantie couverte dans le contrat. Le client disposera de prestations d'assitance selon ses besoins. Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter la notice.

En plus de cette somme, des prestations complémentaires spécifiques à chaque garantie peuvent être mises en œuvre :

Vous avez des enfants ? Sélectionnez l’accompagnement des enfants à l’école, la garde à domicile, l’aide aux devoirs.
Vous êtes actif et en arrêt de travail ? Choisissez alors le transport en taxi jusqu’à votre lieu de travail, une aide-ménagère et pourquoi pas, un abonnement à une plateforme de vidéo à la demande (films, séries…) pour vous aider à mieux supporter votre immobilisation à la maison.

Garanties complémentaires

Prévoyance et Arrêt de travail

Indemnités journalières définies à l’adhésion, selon les revenus. Le montant de l’indemnité peut être compris entre 5€ et 500€/ jour.

Vous êtes considéré en arrêt de travail si, à la suite d’une maladie ou d’un accident, vous vous trouvez temporairement dans l’impossibilité totale et continue d’exercer votre activité professionnelle ou d’exercer aucune autre activité ou occupation, même de surveillance ou de direction susceptible de vous procurer salaire, gain ou profit et contraint sur prescription médicale d’observer un repos complet.

L’indemnité journalière sera versée sur une durée maximale de 1 095 jours (franchise incluse) ou de 365 jours (franchise incluse) pour les affections dorsales et psychiatriques telles que définies dans la notice d’information.

La prestation Arrêt de travail intervient après un délai de franchise de 30 jours.

Prévoyance et Invalidité

Rente mensuelle définie selon les revenus à l’adhésion, elle peut être versée en totalité ou en quote-part. Le montant de la rente peut être compris entre 150 € et 15 000 €/ mois.

Vous êtes considéré en Invalidité si, à la suite d’une maladie ou d’un accident et après consolidation de votre état de santé vous êtes en Invalidité Permanente Totale (IPT) ou Partielle (IPP) tel que défini dans la notice.

En complément, votre indemnité Invalidité est renforcée avec le versement d'un capital forfaitaire supplémentaire de 10 000 € en cas d'Invalidité Permanente Partiel (IPP) ou de 20 000 € en cas d'Invalidité Permanente Totale (IPT) pour aménager votre logement, votre voiture, etc.

Prévoyance et Perte d’emploi

Indemnités mensuelles définies à l’adhésion, selon les revenus. Le montant de l’indemnité peut être compris entre 150 € et 7500 €/ mois.

Après un délai de carence de 6 mois, vous êtes considéré en perte d’emploi, si vous vous retrouvez en situation de chômage à la suite d’un licenciement ouvrant droit au versement des allocations de chômage de la part de France Travail (anciennement Pôle Emploi).
L’indemnité mensuelle sera versée pendant une durée maximale de 6 mois par période de chômage. La durée maximum totale d’indemnisation est de 24 mois.

Exclusions

Les principales exclusions sont liées aux causes et conséquences suivantes :

Accidents ou maladies résultant de faits intentionnels de l’assuré ;
Accidents ou maladies résultant de l’usage de stupéfiants, de médicaments à doses non ordonnées ;
Accidents résultant de l’état d’ivresse de l’assuré conducteur du véhicule accidenté, lorsque le taux d’alcool dans son sang est égal ou supérieur au taux d’alcoolémie autorisé prévu par le Code de la route français en vigueur au moment du sinistre.

Pour plus d’informations sur les exclusions et les limites des garanties du contrat Solution Prévoyance nous vous invitons à consulter :

Fiscalité Solution Prévoyance

Garanties	Décès		PTIA & Maladie redoutée	Arrêt de travail	Invalidité		Perte d'emploi
Indemnité	Capital	Droits de successions	Capital	Indemnités Journalières	Capital	Rente mensuelle	Indemnité mensuelle
Fiscalité	Non imposable au titre de l'impot sur le revenu mais assujeti a la fiscalité conformément aux articles 990 I et 757 B du Code Général des Impots	Pour les capitaux correspondant aux primes versées avant les 70 ans de l'assuré (article 990 I du CGI), le contrat étant non rachetable, seule la dernière prime annuelle est prise en compte dans l’assiette fiscale.Elle est soumise à un prélèvement de 20 % sur la fraction allant de 152 500 € à 700 000 € puis 32,25 % au-delà, après un abattement de 152 500 €. Pour les capitaux correspondant aux primes versées après les 70 ans de l'assuré, le contrat étant renouvelable annuellement par tacite reconduction, seule la dernière prime annuelle sera soumise à l'article 757 B du CGI. Elle est soumise aux droits de succession après un abattement de 30500 € pour tous les bénéficiaires.	Les versements sont exonérés d'impots sur le revenu et de prélevement sociaux

Tarifs Solution Prévoyance

Le montant des cotisations est calculé en fonction :

de votre âge,
de votre éventuelle consommation de tabac,
de votre profession
de la combinaison de garanties,
de niveau de couverture,
du barème en vigueur et de la majoraton éventuelle due aux résultats de formalités d'adhésion.

Le tarif évolue annuellement.

Prêt pour commencer ?

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Cardif - Assurances Risques Divers, entreprise régie par le Code des assurances, S.A.au capital de 21 602 240 € – Siège social : 1 boulevard Haussmann, 75009 Paris – Immatriculée sous le n° 308 896 547 RCS Paris - Bureaux : 8 rue du Port, 92728 Nanterre Cedex. Société soumise au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, 75436 Paris cedex 09.

Cardif Assurance vie, SA au capital de de 719 167 488 € - R.C.S. Paris 732 028 154 - Entreprise régie par le Code des assurances - Siège social : 1 boulevard Haussmann 75009 Paris - Bureaux : 8, rue du Port, 92728 Nanterre Cedex - France - Tél. 01 41 42 83 00.

UFEP, Association régie par la loi du ler juillet 1901 sur les Associations et par les articles L 141-7 et R. 141-1 à R. 141-9 du Code des assurances. Siège social : 1, rue des Fondrières - 92000 Nanterre

Mondial Assistance
AWP FRANCE SAS - Société par actions simplifiée au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS BOBIGNY - Société de courtage d'assurances
Inscription ORIAS 07026669 - www.orias.fr - Siège social : 7, rue Dora Maar - 93 400 SAINT-OUEN
Soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, Sise au 61, rue Taitbout - 75 436 PARIS cedex 09
Agissant tant en son nom qu'au nom et pour le compte de : AWP P&C SA, Société anonyme au capital de 17 287 285,00 € - 519 490 080 RCS Bobigny
Société régie par le Code des Assurances - Siège social : 7, rue Dora Maar - 93 400 SAINT-OUEN
Soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution. 61, rue Taitbout - 75 436 Paris cedex 09 ci-après dénommée "AWP P&C"
AWP France SAS et AWP P&C étant ci-après ensemble dénommées par sa marque commerciale "Mondial Assistance".

BNP Paribas, S.A. au capital de 2 261 621 342 €. Siège social : 16 boulevard des Italiens, 75009 Paris. Immatriculée sous le n° 662042449 RCS Paris - Identifiant CE FR 76662042449 – ORIAS n° 07 022 735 (www.orias.fr)