PRÊT AUTO ÉCOLOGIQUE

Le Prêt Auto Ecologique est un prêt personnel pour les particuliers à taux fixe, amortissable par échéances constantes et destiné à financer l’achat de voitures neuves ou d’occasions (bénéficiant du Bonus Écologique 2020 et/ou de la Prime à la Conversion 2020) et l’achat de vélos à assistance électrique neufs.

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Pour votre auto

Donnez vie à vos projets avec le Prêt Auto Ecologique BNP Paribas

1,00% TAEG fixe⁽¹⁾De 760 € à 60 000 €
sur 4 à 108 mois

Exemple pour un Prêt Auto Ecologique de 20 000 € sur 60 mois (hors assurance facultative) : vous remboursez 60 échéances : 341,87 €.

Pas de frais de dossier. Taux débiteur fixe : 1,00% l’an. Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe⁽¹⁾ : 1,00%⁽¹⁾. Montant total dû par l’emprunteur : 20 512,20 €. Intérêts : 512,20 €.

En cas de souscription à l’assurance facultative⁽²⁾ (décès, Perte totale et irréversible d’autonomie, Incapacité totale de travail) : taux annuel effectif de l'assurance (TAEA) : 1,57%, montant total dû par l'emprunteur au titre de l'assurance sur la durée totale du prêt : 804,00 €, montant de l'assurance par mois : 13,40 €, ce montant s’ajoute à l’échéance de remboursement du crédit.

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Pour votre vélo électrique

Donnez vie à vos projets avec le Prêt Auto Ecologique BNP Paribas

1,00% TAEG fixe⁽¹⁾De 760 € à 2 000 €
sur 4 à 36 mois

Exemple pour un Prêt Auto Ecologique de 1 500 € sur 36 mois (hors assurance facultative) : vous remboursez 36 échéances : 42,31 €.

Pas de frais de dossier. Taux débiteur fixe : 1,00% l’an. Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe⁽¹⁾ : 1,00%⁽¹⁾. Montant total dû par l’emprunteur : 1 523,16 €. Intérêts : 23,16 €.

En cas de souscription à l’assurance facultative⁽²⁾ (décès, Perte totale et irréversible d’autonomie, Incapacité totale de travail) : taux annuel effectif de l'assurance (TAEA) : 1,57%, montant total dû par l'emprunteur au titre de l'assurance sur la durée totale du prêt : 36,36 €, montant de l'assurance par mois : 1,01 €, ce montant s’ajoute à l’échéance de remboursement du crédit.

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

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⁽¹⁾ Offre réservée aux clients particuliers majeurs capables. Sous réserve d’acceptation de votre dossier par BNP Paribas (prêteur). Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours. Taux Annuel Effectif Global en vigueur au 01 octobre 2020.
⁽²⁾ La formule présentée correspond au tarif standard d’une adhésion à l’assurance n°4216-462 souscrite auprès de Cardif Assurance vie, pour une couverture Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA), Invalidité Permanente Totale (IPT), et Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) à hauteur de 100% du capital emprunté, sur la durée totale du crédit. Le coût de l’assurance peut varier en fonction de la situation personnelle de l’assuré, de son âge et d’une éventuelle surprime suite notamment à des formalités médicales.

LES AVANTAGES DU PRÊT AUTO ECOLOGIQUE BNP PARIBAS

Un financement dédié à votre projet

Vous bénéficiez d’un crédit personnalisable en fonction de vos capacités de remboursement, sans frais de dossier⁽³⁾.

Souscription en ligne

Vous pouvez concrétiser rapidement votre acquisition et obtenir une réponse de principe immédiate⁽⁴⁾.

Remboursement anticipé, partiel ou total, en fonction de votre budget

Vous remboursez votre crédit de manière anticipée
sans frais⁽⁵⁾.

⁽³⁾ Pour toute souscription en ligne. Conditions en vigueur au 01/02/2019.

⁽⁴⁾ Sous réserve de la communication de l'ensemble des éléments requis lors de votre demande de prêt en ligne, permettant à la banque d'étudier votre dossier.

⁽⁵⁾ Conformément à la loi. Voir conditions et modalités prévues au contrat. Conditions en vigueur au 01/02/2019.

À Savoir

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents d’information relatifs à l’assurance et à l’éligibilité au prêt :

• Document d’information Assurance de l’emprunteur 4216-462
• Document d’éligibilité au Prêt Auto Ecologique

BESOIN D’AIDE SUR LE PRÊT AUTO Écologique ?

Faut-il un apport préalable ?
Le Prêt Auto ne nécessite pas d’apport préalable. Bien entendu, un apport est toujours utile, ne serait-ce que pour diminuer les mensualités de votre prêt et la durée de remboursement.
Quels sont les montants et durées maximums ?
Vous pouvez emprunter de 760 € à 75 000 €, sur une durée allant de 4 mois à 108 mois.

Conditions d’éligibilités de l’auto

Prime à la conversion : Conditions d’éligibilité communiquées à titre indicatif du 03/08/2020 au 31/12/2020
Bonus Écologique 2020	Véhicule NEUF • Être acheté et ne pas être vendu dans les 6 mois suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km • Être loué pour une durée d'au moins 2 ans Immatriculation définitive en France Véhicule électrique ou hydrogène • Émettant un maximum de 20g de CO₂/km • Avec un coût d'acquisition inférieur à 60 000€ Véhicule hybride rechargeable : • Émettant entre 21g et 50g ₂/km •D'un coût d'acquisition inférieur ou égal à 50 000 € •D'autonomie électrique supérieure à 50km.

Prime à la conversion 2020⁽¹⁾
	Bénéficiaire	Revenu fiscal de référence part inférieur ou égal à 13 490 €	Revenu fiscal de référence par part supérieur à 13 489 €
	Véhicule recyclé⁽²⁾	Essence : 1^ère immatriculation avant le 01/01/2006 Diesel : 1^ère immatriculation avant le 01/01/2011
	Nouveau véhicule	Immatriculation définitive en France Véhicule avec un contrat de location pour une durée d'au moins 2 ans Véhicule acheté neuf ou d'occasion, ne doit pas être vendu dans les 6 mois suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km • Véhicule Electrique ou Hydrogène d'un coût d'acquisition inférieur ou égal à 60 000 € • Véhicule Crit'Air⁽³⁾ "1" avec émission CO₂/km inférieure ou égale à 109g (ou 137g WLTP) et coût d'acquisition inférieur ou égal à 50 000 € • Véhicule Crit'Air⁽³⁾ "2" avec 1^ère immatriculation après le 01/09/2019, émission CO₂/km inférieure ou égale à 109g (ou 137g WLTP) et coût d'acquisition inférieur ou égal à 50 000 €	Immatriculation définitive en France Véhicule avec un contrat de location pour une durée d'au moins 2 ans Véhicule acheté neuf ou d'occasion, ne doit pas être vendu dans les 6 mois suivant son achat, ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000 km • Véhicule Electrique ou Hydrogène d'un coût d'acquisition inférieur ou égal à 60 000 € • Véhicule Crit'Air⁽³⁾ "1" avec émission CO₂/km inférieure ou égale à 50g ◦ Autonomie inférieure ou égale à 50km et coût d'acquisition inférieur ou égal à 50 000 € ◦ Autonomie supérieure à 50km et coût d'acquisition inférieur ou égal à 60 000 €
	Véhicule "Rétrofit électrique"⁽⁴⁾	Le véhicule doit avoir été acquis depuis au moins un an par le bénéficiaire de la prime Le véhicule ne doit pas être cédé par ce même bénéficiare dans les 6 mois suivant son acquisition ni avant d'avoir parcouru au moins 6 000km

⁽¹⁾  Le montant de la prime est lié au revenu fiscal de référence par part, aux caractéristiques du nouveau véhicule, à son coût d’acquisition et à son utilisation.
⁽²⁾  Véhicule recyclé dont le poids total autorisé en charge doit être inférieur à 3.5 tonnes et remis à un centre de traitement des « véhicules hors d’usage » agréé pour destruction dans les six mois suivant la date de facturation du véhicule acquis.
⁽³⁾  Crit’Air est un certificat de qualité qui permet à l’Etat et aux collectivités territoriales de moduler les dispositifs applicables aux véhicules afin de favoriser l’utilisation des véhicules moins polluant. https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/certificats-qualite-lair-critair
⁽⁴⁾  Transformation d’un moteur thermique en moteur électrique.

Conditions d’éligibilités du vélo électrique

Conditions d’éligibilité
VELO	Le vélo, acquis ou en cours d’acquisition, doit avoir les caractéristiques suivantes : • Être à assistance électrique • Être neuf • Montant achat : inférieur ou égal à 2 000 € TTC, incluant le prix de la batterie

Éligibilité du prêt

Le Prêt Auto Écologique est un prêt personnel et accessible aux clients particuliers majeurs capables.

Sous réserve d’acceptation de votre dossier par BNP Paribas (prêteur) et sous réserve de la signature du document d’éligibilité au Prêt Auto Écologique.

Montant

Vous pouvez emprunter de 760 € à 60 000 €.
Pour un vélo électrique, vous pouvez emprunter de 760 € à 2 000 €.

Durée

Pour une voiture, vous pouvez emprunter pour une durée de 4 mois minimum et 108 mois maximum.
Pour un vélo électrique, vous pouvez emprunter pour une durée de 4 mois minimum et 36 mois maximum.

Taux

Le taux d'intérêt du Prêt Auto Écologique est un taux fixe sur toute la durée du contrat.

Justificatifs

Auto

La banque peut vous demander les pièces jointes suivantes en fonction de votre dossier :

Les 3 derniers bulletins de salaire de chacun des emprunteurs (en cas de salaire non domicilié chez BNP Paribas),
La copie du dernier relevé de compte où est domicilié le salaire (en cas de salaire non domicilié chez BNP Paribas),
L'original de votre dernier avertissement fiscal ou avis d'imposition,
Votre contrat de travail (si vous êtes en CDD ou en intérim),
Une quittance de loyer, si votre loyer n’est pas prélevé sur un compte BNP Paribas,
Les justificatifs liés à des crédits à la consommation en cours,
Le document d’éligibilité au Prêt Auto Écologique signé par le demandeur,
Les documents suivants en fonction de la demande :

Bonus écologique 2020

Bon de commande du véhicule neuf mentionnant le taux d'émision de CO₂ ou précisant l'éligibilité au Bonus Écologique (la fiche technique mentionnant l'émission de CO₂ peut être accepté en cas d'absence de la mention sur le bon de commande).

Prime à la conversion 2020	Si véhicule acheté chez le concessionnaire	- Copie de la carte grise du véhicule recyclé⁽⁵⁾ - Copie du bon de commande du véhicule mentionnant l'éligibilité à la prime à la conversion
Prime à la conversion 2020	Si véhicule acheté entre particuliers	- Copie de la carte grise du véhicule recyclé⁽⁵⁾ - Copie de la carte grise du véhicule que vous allez acheter (mentionnant le nom de l'ancien propriétaire)

⁽⁵⁾ Le signature du document d'éligibilité doit être propriétaire du véhicule recyclé et futur propriétaire du nouveau véhicule acheté.

Vélo électrique

Copie du devis
Ou Copie du bon de commande
Ou Copie de la facture de moins de 3 mois
mentionnant :
Nom, Prénom et adresse de l’acquéreur
Référence du vélo à assistance électrique neuf
Prix et date d’achat

Délais de rétractation

Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires révolus à compter du jour de votre acceptation du contrat de crédit.

Mise à disposition des fonds

La somme vous est versée par virement sur votre compte de dépôt. Sur
votre demande, vous pouvez percevoir au plus tôt les fonds à partir du
8ème jour à compter de l’acceptation de votre offre de contrat de crédit
(sous réserve de l’accord de la banque, en l'absence d'exercice de
votre droit de rétractation et sous réserve d’avoir accompli le cas
échéant les formalités relatives à la constitution des garanties).

Vous pouvez choisir entre :

une mise à disposition unique : nous vous versons les fonds en une seule fois sur votre compte de dépôt,
une mise à disposition échelonnée (possible uniquement en agence): nous vous versons les fonds en plusieurs fois (sur 6 mois maximum) par virement sur votre compte de dépôt.

Remboursement

Vous remboursez votre prêt par mensualités constantes, prélevées directement sur votre compte de dépôt.

Le remboursement anticipé de votre crédit est possible de manière totale ou partielle⁽⁶⁾

⁽⁶⁾Conformément à la loi. Voir conditions et modalités prévues au contrat. Conditions en vigueur au 01/02/2019.

Assurance

Vous avez la possibilité de souscrire une assurance facultative afin de vous protéger en cas de coup dur.

Pour plus d’informations, consultez l’assurance Décès-Perte totale et Irréversible d'Autonomie et Incapacité Totale de Travail (D-PTIA-IT) et Perte d'Emploi.

Fin du prêt

Votre Prêt Auto prend fin au terme de la durée prévue contractuellement
(sous réserve de son complet remboursement) ou en cas de remboursement
anticipé total, à la date du remboursement effectif.

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BNP Paribas, S.A. au capital de 2 499 597 122 €. Siège social : 16 bd des Italiens, 75009 Paris. Immatriculée sous le n° 662042449 RCS Paris - Identifiant CE FR 76662042449 – ORIAS n° 07 022 735 (www.orias.fr)

Cardif - Assurances Risques Divers, entreprise régie par le Code des assurances, S.A.au capital de 16 875 840 € – Siège social : 1 boulevard Haussmann, 75009 Paris – Immatriculée sous le n° 308 896 547 RCS Paris - Bureaux : 8 rue du Port, 92728 Nanterre Cedex.

Cardif Assurance vie, SA au capital de 719 167 488 €, entreprise régie par le Code des assurances. Siège social : 1 bd Haussmann, TSA 93000, 75318 Paris cedex 09. Immatriculée sous le n° 732 028 154 au RCS de Paris. Identifiant CE n° FR12732028154. Société soumise au contrôle de l’Autorité de contrôleprudentiel et de résolution (ACPR), 61 rue Taitbout, 75436 Paris cedex 09.

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