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Conditions Générales

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des produits et services BNP Paribas.

Les conditions générales

Comptes de dépôt : Modifications des Conditions générales en avril 2020
Esprit Libre Référence / Premier / Infinite (avril 2020)
Esprit Libre Initiative (avril 2020)
Esprit Libre Découverte (avril 2020)

Compte de dépôt Bienvenue (avril 2020)
Compte de dépôt Forfait de compte (avril 2020)
Compte de dépôt Services bancaires de base (avril 2020)
Conditions d’utilisation du service d’assistant vocal Telmi sur Google
Conditions générales CIF
Conditions générales PEA PME
Conditions générales PEA
Grilles des frais annuels

AUTRES DOCUMENTS

Note d'informations Esprit Libre Découverte
Note d'informations Esprit Libre Référence / Initiative
Note d'informations Compte de dépôt Bienvenue
Note d'informations Compte de dépôt Forfait de compte
Note d'informations Relevés en ligne

Notice d'assurance Protection compte
Bordereau de retractation Esprit Libre et Relevés en ligne
Attestation d'hébergement
Convention de compte, conditions particulières : recueil de signature
Politique de gestion des conflits d’intérêts
Politique de sélection établie par BNP Paribas
Tableau de politique d’exécution BNP Paribas
Notre charte responsable des données personnelles
Information directive MIFII
Reporting du TOP 5 des intermédiaires financiers banque de détail France de 2020
Reporting du TOP 5 des intermédiaires financiers banque de détail France de 2019
Conditions d'intervention sur le marché des changes
Politique de BNP Paribas en termes de facturation et de marge appliquées aux opérations sur le marché des changes

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